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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC
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TOSAÏ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSAÏ
SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1503912
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1998

Présentation de la marque TOSAÏ

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC domicilié(e) 14, rue Pierre Cloix, 77690 MONTIGNY-SUR-LOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON. - France.

La marque TOSAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSAÏ est expirée depuis le 16 décembre 1998.

SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC POWER , TOSAÏ , AUTO PAGE , KEROHEAT


SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC (S.A.R.L.) - 14, rue Pierre Cloix, 77690 MONTIGNY-SUR-LOING. - France


CHAMBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.